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1 передача документов на хранение
nlaw. (депонирование) Dépôt de piècesDictionnaire russe-français universel > передача документов на хранение
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2 предъявление документов
ngener. dépôt de piècesDictionnaire russe-français universel > предъявление документов
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3 комплект заявочных документов
( к заявке на патент) pièces du dépôtРусско-французский юридический словарь > комплект заявочных документов
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4 материалы заявки
( на патент) pièces du dépôt
См. также в других словарях:
dépôt — [ depo ] n. m. • depost XIVe; lat. jur. depositum 1 ♦ Action de déposer. Le dépôt d une gerbe sur une tombe. ♢ Spécialt Action de confier à la garde de qqn, de placer dans un lieu sûr. ⇒ remise. Dépôt d un manteau au vestiaire. Dépôt d un… … Encyclopédie Universelle
Depot de vaisselle de bronze d'Evans — Dépôt de vaisselle de bronze d Évans Une pièce de vaisselle du dépôt de vaisselle de bronze d Évans Le dépôt de vaisselle de bronze d Évans est un lieu situé à Évans en France où furent découvertes en 1998 de nombreuses pièces de vaisselle de… … Wikipédia en Français
Dépôt De Vaisselle De Bronze D'Évans — Une pièce de vaisselle du dépôt de vaisselle de bronze d Évans Le dépôt de vaisselle de bronze d Évans est un lieu situé à Évans en France où furent découvertes en 1998 de nombreuses pièces de vaisselle de bronze datant des environs de 950 avant… … Wikipédia en Français
Dépôt de vaisselle de bronze d'Evans — Dépôt de vaisselle de bronze d Évans Une pièce de vaisselle du dépôt de vaisselle de bronze d Évans Le dépôt de vaisselle de bronze d Évans est un lieu situé à Évans en France où furent découvertes en 1998 de nombreuses pièces de vaisselle de… … Wikipédia en Français
Dépôt de vaisselle de bronze d'Evans (Jura) — Dépôt de vaisselle de bronze d Évans Une pièce de vaisselle du dépôt de vaisselle de bronze d Évans Le dépôt de vaisselle de bronze d Évans est un lieu situé à Évans en France où furent découvertes en 1998 de nombreuses pièces de vaisselle de… … Wikipédia en Français
Dépôt de vaisselle de bronze d'évans — Une pièce de vaisselle du dépôt de vaisselle de bronze d Évans Le dépôt de vaisselle de bronze d Évans est un lieu situé à Évans en France où furent découvertes en 1998 de nombreuses pièces de vaisselle de bronze datant des environs de 950 avant… … Wikipédia en Français
Depot sous vide — Dépôt sous vide Sommaire 1 But 2 Principe 3 Contraintes particulières 4 Avantages et inconvénients … Wikipédia en Français
Dépôt Sous Vide — Sommaire 1 But 2 Principe 3 Contraintes particulières 4 Avantages et inconvénients … Wikipédia en Français
Dépôt en banque — Banque Agence de Serra Talhada (Permanbouc, Brésil) de Banco do Brasil … Wikipédia en Français
Dépôt de vaisselle de bronze d'Évans — Une pièce de vaisselle du dépôt de vaisselle de bronze d Évans Le dépôt de vaisselle de bronze d Évans est un lieu situé à Évans en France où furent découvertes en 1998 de nombreuses pièces de vaisselle de bronze datant des environs de 950 avant… … Wikipédia en Français
Dépôt sous vide — Le dépôt sous vide est une technique de fabrication de couche mince : on cherche à déposer une couche de métal (la plupart du temps) sur une lame de substrat solide (verre ou silicium par exemple)[1]. Sommaire 1 Principe 2 Contraintes… … Wikipédia en Français